PAJI/19/09801

APPEL A CONCURRENCE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.)
(Code des marchés publics, art. 28)

MARCHE F2020/1-Transports Services Sorties Voyages Collège

Dépositaire de l’offre :
Collège Ernest Bichat
4 avenue Paul Kahn
54300 LUNEVILLE

Pouvoir adjudicateur : M. Joël LAMOISE, Proviseur
Contact :
Madame JAMIS, Gestionnaire – Agent comptable
Madame ARNOULD Cholé, Adjoint au Gestionnaire
Tel : 03 83 76 04 04

Objet du marché :
Le titulaire ou les titulaires assureront les transports et l’organisation des sorties et voyages scolaires pour l’année 2020.
Le marché est un marché à bons de commandes en application du premier alinéa de l’article 77 du code des marchés publics.




Le marché se compose de deux lots :
Lot 1 : Région Grand Est
Lot 2 : Lunéville et environs
Lot 3 : Nancy et environs
Lot 4 : PARIS

Le marché comporte :
- des commandes correspondant aux transports mentionnés sur le bordereau de prix ci-joint
- cette liste est prévisionnelle et peut évoluer en raison des sorties et voyages qui seraient annulés pour des raisons exceptionnelles (météo, plan Vigipirate, etc.)
- d’autres transports non prévus à ce jour peuvent s’ajouter et feront l’objet de commandes complémentaires. Dans ce cas le titulaire s’engage à appliquer la même base tarifaire que celle utilisée sur le bordereau des prix

Un seul candidat sera attributaire de la totalité d’un lot.
Le présent marché est conclu à prix fermes et non révisables pour l’année 2020.
Conditions spécifiques du marché :
- Confirmation de la réservation
- En cas de bus non disponible, obligation de sous-traitance
- Transmission des coordonnées du chauffeur au plus tard la veille du départ
- Maitrise et connaissance des lieux
- Respect des horaires
- Effectuer des arrêts réguliers en cas de long trajet
- Bus « grand confort » et second chauffeur pour les longs trajets
- Repas, nuitées des chauffeurs, frais de parking et autres frais annexes inclus dans le tarif
- Tarifs réduits pour les trajets de courte distance qui permettent un retour au collège avant 17h

Liste des pièces constituant le dossier de consultation :
- Le présent avis
- Le bordereau de prix annexé au présent avis
Attribution du marché à l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix : 50%
Capacité technique : 50%
Durée du marché :
Ce marché est passé pour une période d’un an du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Paiement :
La facture sera transmise par ChorusPro pour chaque prestation avec référence au bon de commande
Le règlement : le paiement sera effectué par mandat administratif à 30 jours

Dépôt de candidature.

Les candidats soumissionneront au marché en remettant :
- Le présent avis valant cahier des charges paraphé à chaque page et signé (la signature du candidat vaut acceptation des conditions du marché)
- Le bordereau de prix unitaire (B.P.U.) complété et signé
- Une annexe technique précisant les conditions et délais de livraison
Les candidats devront transmettre leur offre dans une enveloppe unique sous pli cacheté portant les mentions :
« Marché F2020/1 » NE PAS OUVRIR.

L’offre de l’entreprise devra parvenir au collège obligatoirement jusqu’au 16 octobre 2019 inclus sous peine de rejet de l’offre :
par voie postale (le cachet de la poste faisant foi) à l’adresse suivante :
Collège Ernest Bichat
4 avenue Paul Kahn
54300 LUNEVILLE
« Marché F2020/1 » NE PAS OUVRIR.

Publication du présent avis :
Le présent avis et les pièces constitutives du dossier sont publiés :
- sur le site de l’AJI : www.aji-france.com

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

16/10/2019 à 12h00 ( Heure de Paris )

Nom	Lycée Ernest Bichat
Adresse	4 Rue Docteur Paul Kahn BP 213 54301 LUNEVILLE France

Nom	M. FREMIOT Nicolas
Téléphone	03 83 76 04 04
Fax	03 83 76 04 18
Email	nicolas.fremiot@ac-nancy-metz.fr

M. LAMOISE joel