PAJI/24/05320

Pouvoir adjudicateur :
LYCEE EUROPEEN ROBERT SCHUMAN
2, quai des Pécheurs
67500 HAGUENAU

Représenté par Monsieur Cédric BAILLET, Proviseur
Comptable assignataire : Madame Emmanuelle HOPP, Agent comptable

Référent du marché à contacter : Emmanuelle HOPP
03.88.07.44.00 - intendant.0670020h@ac-strasbourg.fr
Code CPV principal :
63510000-7 Services d'agences de voyages et services similaires
Modalités de publicité :
Simplifiée en raison des délais - consultation du plusieurs opérateurs.
Date limite de retour des offres :
Date limite de dépôt des offres le 03/11/2024 à 23h59 (délai impératif).

Détails des besoins
Effectif : 37 élèves (23 élèves de 2nde euro anglais + 6 élèves de 1ère ST2S (euro anglais) + 8 élèves de Tle ST2S (euro anglais).
Accompagnateurs : 3
Période : du lundi 28 avril au vendredi 2 mai 2025 / du lundi 5 mai au vendredi 9 mai 2025.
Transport : autocar.
Hébergement et restauration (à Bayeux) :
Hostellerie des Grands Chapeaux (Bayeux) – Capacité d’hébergement maximum : 50 personnes.
 Pension complète : dîner, nuitée, petit-déjeuner, déjeuner (buffet pique-nique ou sur place) : de 45,00 à 49,00 €.
 Adresse : 42, rue Saint-Laurent – 14400 BAYEUX
 Tel. : 02 31 16 85 76 / e-mail : accueil@lestourelles-vacances.com

Auberge de Jeunesse Family Home – Les Sablons (Bayeux) – Capacité d’hébergement maximum : Family Home (90 pers.) / Les Sablons (75 pers.)
 Pension complète : dîner, nuitée, petit-déjeuner, déjeuner (buffet pique-nique ou sur place) : 36,00 €.
 Adresse : 39, rue Général de Dais – 14400 BAYEUX
 Tel. : 02 31 92 55 72 / e-mail : Familyhome@orange.fr

Programme :

J1 – Lundi : Voyage Haguenau – Bayeux
08h00 : Départ en car de tourisme du Lycée Robert Schuman (2, quai des Pêcheurs – 67500 HAGUENAU), en direction de Bayeux (14400).
 Distance : 750 km – Durée : 9h30.

12h00 : Déjeuner (panier pique-nique, à prévoir par les familles) pris sur une aire d’autoroute.
18h00 : Arrivée à Bayeux – Installation et dîner (lieu d’hébergement).
20h00 : Balade dans Bayeux, puis nuit.

J2 – Mardi : Arromanche – Omaha Beach
08h00 : Petit-déjeuner (lieu d’hébergement)
09h30 : Musée d’Arromanche (Distance : 11 km – Durée : 25 min).
 Adresse : place du 6 Juin – 14117 ARROMANCHES.
 Tarif : 5,60 € / élève (1 gratuité accompagnateur pour 10 élèves).
 Tel. : +33 (0)2 31 22 34 31 – e-mail : info@musee-arromanches.fr

12h00 : Déjeuner à Arromanche (panier pique-nique proposé par le lieu d’hébergement).

14h30 : Visite de la Pointe du Hoc (Distance : 32 km – durée : 50 min).
 Adresse : Mémorial de la Pointe du Hoc – 14450 CRICQUEVILLE-EN-BESSIN.
 Visite guidée par les professeurs (durée : 1h00).
16h00 : Visite d’Omaha Beach (Distance : 12 km – durée : 20 min).
 Adresse : Omaha Beach – Avenue de la Libération – 14710 SAINT-LAURENT-SUR-MER
 Visite guidée par les professeurs (durée : 0h30).

17h00 : Cimetière militaire (Normandy American Cemetery) de Colleville-sur-Mer : le cimetière de Colleville-sur-Mer est l’un des deux cimetières américains en Normandie. Près d’Omaha Beach, il contient 9 386 tombes de soldats américains tombés pendant le D-Day et la bataille de Normandie. – Visite guidée par le personnel du cimetière militaire. Réservation à prévoir.
 Adresse : 14710 COLLEVILLE-SUR-MER.
 Tel.: +33 (0)2 31 51 62 00 – e-mail : info@abmc.gov

19h00 : Déjeuner et nuit (lieu d’hébergement).

J3 – Mercredi : Sainte-Mère-l’Église et Carentan.
07h00 : Petit-déjeuner
09h30 : Airborne Museum (Distance : 56 km – Durée : 1h00).
 Adresse : 14, rue Eisenhower – 50480 SAINTE-MÈRE-L’ÉGLISE
 Tarif : 8,50 € (visite guidée) – Durée : 2h00.
 Tel. : +33 (0)2 33 41 41 35 – e-mail : infos@airborne-museum.org

12h00 : Déjeuner à Sainte-Mère-L’Église (panier pique-nique proposé par le lieu d’hébergement).
14h30 : Dead Man’s Corner Museum (Distance : 11 km – Durée : 15 min).
 Adresse : 2, village de l’Amont – 50 500 CARENTAN-LES-MARAIS
 Tel. : / e-mail :
 Tarif : 11,00 € / élève (D-Days Experience avec simulateur de vol, Maison historique et cinema 3D) – Durée : 2h00 à 2h30.

18h00 : Batterie de Longues-sur-mer (Distance : 54 km / Durée : 1h00). Placées au cœur de la zone de débarquement alliée, entre Omaha Beach et Gold Beach, les batteries allemandes de Longues-sur-Mer constituent une des batteries du Mur de l’Atlantique. En 1944, le site accueillait 4 casemates armées de canons de 150 mm, un poste de direction des tirs d’artillerie et divers blockhaus utilisés comme abris ou stock de munitions.
 Visite pendant 0h30 (commentaire fait par les professeurs).
19h00 : Déjeuner et nuit (lieu d’hébergement).

J4 – Jeudi : Falaise et Caen.

07h30 : Petit-déjeuner.
09h30 : Falaise, une ville normande dans la tourmente (Distance : 67 km / Durée : 1h00).
 Visite guidée de la ville de Falaise par l’office de tourisme : avec un nombre de morts plus important que celui des militaires, les populations civiles sont les premières victimes de la Seconde Guerre mondiale. Ce parcours à travers Falaise et son Mémorial permet de découvrir la Seconde Guerre mondiale à travers le regard des populations civiles normandes (durée : 1h15).
 Visite guidée du Mémorial par l’office de tourisme : Le Mémorial est composé de trois espaces dédié au quotidien des Civils sous l’Occupation (France occupée avec administration allemande, et l’État français (problématiques soulevées par l’Occupation : vie quotidienne des Français, répression de la Résistance normande, persécution des populations juives ou exode), sur la Libération (bombardements ayant précédé la Libération ; rencontre entre civils et soldats ; reconstruction) et une salle immersive plongeant au cœur de l’enfer des bombardements de la Seconde Guerre mondiale (durée : 1h30).
 Tarif : 13,00 € / élève / Durée : 3h00.

12h30 : Déjeuner à Falaise (panier pique-nique proposé par le lieu d’hébergement).
14h00 : Mémorial de Caen (Distance : 43 km / Durée : 45 min).
 Visite guidée « La Seconde Guerre mondiale : fragilité des démocraties face aux totalitarismes ». Réservation à prévoir.
 Adresse : esplanade Général Eisenhower – 14000 CAEN
 Tarif : 10,70 € / élève (entrée + visite guidée).
 Tel. : +33 (0)2 31 06 06 45

17h00 : Quartier libre à Caen.
19h00 : Déjeuner et nuit (lieu d’hébergement).

J5 – Vendredi : Bayeux – Haguenau.

07h00 : Petit-déjeuner (lieu d’hébergement).
08h00 : Départ en car de tourisme de Bayeux vers le Lycée Robert Schuman (2, quai des Pêcheurs – 67500 HAGUENAU.
 Distance : 750 km – Durée : 9h30.

12h00 : Déjeuner sur une aire d’autoroute (panier pique-nique proposé par le lieu d’hébergement).
18h00 : Arrivée à Haguenau.
L'ensemble des entrées aux sites, musées et monuments devront être réservées et payées par le prestataire.
Des propositions complémentaires ou alternatives peuvent être présentées en option.
Conditions d'hébergement
L'hébergement s'effectue en hôtel ou auberge de jeunesse.
Devront être inclus dans la prestation :
 les petits -déjeuners
 les déjeuners
 les dîners

Conditions financières
Le prix global du voyage figurant sur l'acte d'engagement est un prix global TTC ferme et définitif et doit comprendre l'ensemble des frais et charges liés à la bonne réalisation du séjour, y compris les éventuels frais imprévisibles, à l'exception des prestations intellectuelles réalisées par les enseignants de l'établissement. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé sans l'accord express et écrit de l'ordonnateur de l'établissement.

Les conditions financières doivent notamment respecter :
 la circulaire n°2011-117 du 03/08/2011 : « dans le cas où des conditions tarifaires avantageuses sont accordées par le voyagiste (ex : remise à caractère commercial), elles doivent bénéficier à l'ensemble des participants ». En conséquence, un prix unique pour l'ensemble des participants, élèves et accompagnateurs, figurera sur l'acte d'engagement.
 la lettre ministérielle du 10/10/2011 : « aucune somme forfaitaire destinée à couvrir d'éventuels frais imprévisibles ne peut être remise aux professeurs accompagnateurs ». En conséquence, le prix global du voyage figurant sur l'acte d'engagement doit comprendre l'ensemble des prestations gérées dans le cadre de la remise de l'offre. Il ne devra rester aucun frais devant être réglé directement par les élèves ou les accompagnateurs.

Un devis détaillé mentionnera le prix global du voyage, ainsi que le prix unitaire, les conditions de transport, les conditions d'hébergement et de restauration dans leurs détails, les conditions de visite des sites retenus. Toutes les particularités propres au pays visité impactant les relations contractuelles devront être spécifiées.

En option devront être proposés :
- une assurance annulation collective pour le groupe complet et individuelle sans franchise ni limite calendaire, y compris pour les annulations pour cause de force majeure, rapatriement, vol et pertes de bagages et pour toutes les visites comprises.
Procédure de consultation
Marché passé en application de l'article 4 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et selon une procédure adaptée en application de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, compte tenu de l'estimation du coût de la prestation (inférieur à 215 000 € HT).
Le présent document fait référence au cahier des clauses administratives générales fournitures courantes et services (CCAG-FCS).
L'acheteur public se réserve la possibilité de négocier avec les candidats les conditions financières et matérielles des offres.
Les pièces contractuelles du marché sont, dans l’ordre de priorité décroissante :
 la notification à l'entreprise retenue
 la présente lettre de consultation décrivant les besoins
 le cahier des clauses administratives générales, fournitures courantes et services
 le devis de l'entreprise
Date limite de dépôt des offres et délai de notification
Date limite de dépôt des offres le 03/11/2024 à 23h59 (délai impératif).


Modalités d'envoi des offres
Les offres peuvent être adressées par voie postale ou de manière dématérialisée par courriel :

> intendant.0670020h@ac-strasbourg.fr

> Lycée européen Robert Schuman
INTENDANCE - MAPA n°2024-004
2, quai des Pécheurs
67500 HAGUENAU
Critères de choix avec leur ordre de priorité
Les candidatures seront jugées sur la capacité du candidat à pouvoir assurer les besoins de l’établissement.

> Prix de la prestation de service : 60 %
> Qualité de la prestation et du contenu : 40 %

Pièces à fournir
> Un devis descriptif détaillé du séjour incluant les options visite et assurance
> Le contenu du dossier pédagogique
> Les conditions d'accompagnement en cas de difficulté lors du séjour
> La copie de l'assurance RCP, la copie du certificat d'immatriculation.
Prix, paiements et pénalités
Les prix peuvent faire l'objet d'une négociation.
Les prix sont fermes et définitifs sur la durée du marché.
L'acheteur public règle par virement bancaire. Le délai est fixé à 30 jours, sous réserve qu'aucune anomalie ne soit relevée lors de la vérification. Le délai de paiement peut faire l'objet de négociation.
Pour les agences de voyage titulaires de la licence de tourisme ainsi que pour les associations agréées tourisme, le paiement d'un acompte jusqu'à 70% du coût total des prestations est accepté.

Lorsque le délai contractuel d'exécution est dépassé par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, des pénalités calculées au moyen de la formule figurant au CCAG-FCS.
Conditions de résiliation
Conformément à l'article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, à tout moment la procédure peut être déclarée sans suite. Dans ce cas, l'acheteur public communique aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a décidé de ne pas attribuer le marché public ou de recommencer la procédure.

L'établissement se réserve le droit de déclarer le marché infructueux ou de retarder son exécution au regard de la qualité des offres reçues ou du défaut de financement.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

03/11/2024 à 23h59 ( Heure de Paris )

Nom	Lycée Robert Schuman
Adresse	2 quai des Pêcheurs BP 30233 67504 HAGUENAU CEDEX France

Nom	Mme HOPP EMMANUELLE
Téléphone	03 88 07 44 00
Fax
Email	emmanuelle.hopp@ac-strasbourg.fr

M. BAILLET Cédric