PAJI/19/02686

Marché n° mapa2019/02

Pouvoir adjudicateur :

Collège Jacques Marquette
Place Foch
54700 PONT-A-MOUSSON

Représenté par Madame Guillemette TOULY, Proviseure
Comptable assignataire : Monsieur Christophe SIMONNET, Agent comptable

Référent du marché à contacter : Monsieur Christophe SIMONNET - gestionnaire comptable
03.83.80.00.30 - christophe.simonnet@ac-nancy-metz.fr



Objet


ACQUISITION DE MOBILIERS SCOLAIRES POUR CENTRE DE DOCUMENTATIONS ET INFORMATIONS EN COLLEGE



Détails des besoins

2 tables
> option 1 : 120x120
> option 2 :150X150
> finition hêtre, couleur à choisir sur nuancier
> plateau stratifié résistant aux chocs et dégradations
> 4 pieds

24 chaises appui sur table
> structure métallique grande résistance.
Finition epoxy couleur à choisir sur nuancier
> assise et dossier en hêtre. renfort sous assise.
> embouts de protection antiraillure




1 bureau
> 140*70 cm
> structure métallique renforcée.
Finition epoxy couleur à choisir sur nuancier
> embouts de protection antiraillure
> plateau stratifié résistant aux chocs et dégradations
Finition hêtre
> voile de fond : tablette


Rayonnage simple et double (hauteur 180 cm)
> option 1 : hauteur : 180 cm environ
> option 2 : hauteur 140 cm environ
> échelle en hêtre massif
> montants profilés.
> élément de départ avec croisillon assurant la stabilité
> 5 tablettes en métal

Bac à albums/BD (hauteur environ 80 cm)
> option 1 : environ 100 BD
> option 2 : environ 140 BD
> pieds sur roulettes
> structure bois de hêtre

Bac à albums/BD (hauteur environ 30 cm)
> environ 100 BD
> pieds sur roulettes
> structure bois de hêtre



Les quantités indiquées sont des quantités minimales. Selon les propositions commerciales les quantités pourront être augmentées de 20 %.

Les mobiliers scolaires devront être adaptés à des collégiens de 11 à 16 ans et avoir les certifications NF éducation et NF environnement.

cf tableau et plan dans pièce jointe (fichier pdf)

Conditions financières

Le prix global figurant sur l'acte d'engagement est un prix global TTC ferme et définitif et doit comprendre l'ensemble des frais et charges liés à la bonne réalisation du service demandé, y compris les éventuels frais imprévisibles et la taxe éco-contribution. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé sans l'accord express et écrit de l'ordonnateur de l'établissement.

L'offre financière doit détailler et laisser le choix d'inclure ou non, l'option du montage du mobilier.

Les candidats souhaitant visiter les locaux peuvent prendre l'attache de Monsieur LETY, attaché d'administration au 03.83.80.00.30.


Procédure de consultation

Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics compte tenu de l'estimation du coût d'acquisition (inférieur à 209 000 € HT).

Le présent document fait référence au cahier des clauses administratives générales fournitures courantes et services (CCAG-FCS).

L'acheteur public se réserve la possibilité de négocier avec les prétendants les conditions financières et matérielles des offres.

Les pièces contractuelles du marché sont, dans l’ordre de priorité décroissante :
 la présente lettre de consultation décrivant les besoins
 les cahiers des clauses administratives générales référencés précédemment


Date limite de dépôt des offres

Date limite de dépôt des offres le vendredi 24 mai 2016 à 12h.
Modalités d'envoi des offres

Les offres peuvent être adressées par voie postale ou de manière dématérialisée par courriel :

> Cité scolaire Jacques Marquette
INTENDANCE - MAPA2019/02
Place Foch
54700 PONT-A-MOUSSON

> franck.lety@ac-nancy-metz.fr / objet : MAPA2019/02


Critères de choix avec leur ordre de priorité

Les candidatures seront jugées sur la capacité du candidat à pouvoir assurer les besoins de l’Etablissement.

> Prix : 40 %
> Qualité du matériel (qualité produit) : 30 %
> Qualité de l'offre et du conseil (optimisation de l'espace) : 30%

Documents à joindre

> Devis détaillé
> Conditions de livraison et calendrier d'installation
> Garanties
> Descriptifs détaillés des matériels proposés


Livraison

Les frais de livraison, d'installation et de réglage sont à la charge du titulaire. Il appartient à chaque candidat de s'assurer des conditions d'accès au site et de livraison. Les matériels devront être installés et réglés avant le 25 août 2019 sous peine d'une pénalité de retard de 1,00 € TTC par jour et par élément manquant.


Garanties

Le matériel devra faire l'objet d'une garantie de 2 ans minimums.
Les candidats pourront proposer un délai de garantie supplémentaire.


Prix, paiements et pénalités

Les prix peuvent faire l'objet d'une négociation.
Les prix sont unitaires et fixes sur la durée du contrat.

L'établissement règle par virement bancaire. Le délai est fixé à 30 jours, sous réserve qu'aucune anomalie ne soit relevée lors de la vérification. Le délai de paiement peut faire l'objet de négociation.

Lorsque le délai contractuel d'exécution est dépassé par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, des pénalités calculées au moyen de la formule figurant au CCAG-FCS.




Conditions de résiliation

La personne publique pourra procéder à la résiliation du marché en cas d'inexactitude des renseignements prévus à l'article 47 du Code des marchés publics ainsi que dans les conditions prévues aux articles 93 et 98 du même code.

L'établissement se réserve le droit de déclarer le marché infructueux ou de retarder son exécution au regard de la qualité des offres reçues ou du défaut de financement.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

24/05/2019 à 12h00 ( Heure de Paris )

Nom	Lycée Jacques Marquette
Adresse	Place Foch BP 219 54701 PONT A MOUSSON CEDEX France

Nom	M. LETY Franck
Téléphone	0383800030
Fax	xxxxxxxxxx
Email	franck.lety@ac-nancy-metz.fr

Mme TOULY Guillemette