Le nombre d'élèves participant au voyage est défini à 46, comme précisé dans le premier document. Les accompagnateurs seront au nombre de 4.

Mesdames, Messieurs,
Nous vous remercions d'avoir répondu à notre marché et étudions vos offres.
Cependant, nous tenions à préciser que c'est un marché public, et qu'en y répondant, vous vous engagez à respecter notre règlement de consultation.
Nous souhaitons tout particulièrement porter votre attention sur l'article 10 du règlement de consultation :
"ARTICLE 10 : MODALITES DE REGLEMENT :
Les prestations, objet du présent marché, seront exclusivement payées par mandat administratif.
Un premier acompte, équivalent à 30,00 % du montant du devis proposé sera payé deux mois avant le
départ des participants, après transmission d’une facture ou mémoire récapitulatif.
Un deuxième acompte équivalent à 30,00 % du montant du devis proposé sera réglé un mois avant le
départ des participants, après transmission d’une facture ou mémoire récapitulatif.
Le solde, soit 40,00 % du montant du devis proposé sera payé au retour des participants, après service
fait.
Les factures ou mémoires transmis devront, dans leur forme, répondre aux exigences réglementaires
prévues à l’annexe C du décret n°2016-033 du 20 Janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives
des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements
publics de santé. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de
30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Les pénalités financières prévues au cahier des clauses administratives générales « Fournitures et
services » sont applicables dans le cadre du présent marché. "

Les conditions financières appliquées au candidat retenu seront donc celles du règlement de consultation, et non celles du devis.
Cordialement,
Frédérique CAMPFORT