PAJI/17/11677

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LE TRANSPORT D'ELEVES DU COLLEGE LORS DE SORTIES ET VOYAGES PEDAGOGIQUES ET EDUCATIFS EN 2018.


1. ETENDUE ET LIMITES DU MARCHE.
Le collège organise des sorties pédagogiques et éducatives tout au long de l'année 2018. Il souhaite recourir à un transporteur unique pour ce qui constitue un lot. Il organise par ailleurs des voyages dont la part transport peut constituer un lot. D'autres voyages ont déjà fait l'objet d'une mise en concurrence pour l'ensemble de la prestation sous le numéro PAJI/17/07647.
Néanmoins, le présent marché exclut les déplacements des élèves quand les transports sont pris en charge par une collectivité territoriale ou un établissement public de coopération intercommunale. Le collège se réserve aussi le droit d'utiliser les lignes régulières de transport en commun à chaque fois que les conditions s'y prêtent.


2. LISTE DES LOTS.
Les candidats peuvent postuler pour un ou plusieurs lots. Chacun sera examiné et attribué séparément.

A. LOT 1 : SORTIES.
Il est demandé aux candidats de fournir une estimation du coût de certaines sorties en tenant compte des points suivants :
- le groupe comprend habituellement de 40 à 63 personnes ; il est néanmoins utile que les candidats précisent si leur entreprise dispose d’un car de grande capacité (70 places ou plus)
- la sortie a lieu en semaine, le mercredi après-midi étant exclu, de même que le vendredi pour les sorties à Paris.
- l'estimation comprend tous les frais annexes éventuels (péages, stationnement, repas du conducteur...).
Le collège passera commande au candidat retenu suivant les indications figurant dans l'acte d'engagement ci-joint.
La liste des destinations probables de sorties est :
de Fleury sur Andelle à Rouen (centre-ville) de 9 h 30 à 16 h
de Fleury sur Andelle à Darnétal (théâtre) de 12 h 45 à 16 h 30
de Fleury sur Andelle à Saint-Etienne du Rouvray (théâtre) de 8 h 30 à 16 h 55
de Fleury sur Andelle à Gaillon (cinéma) de 8 h 30 à 11 h 30
de Fleury sur Andelle à Romilly sur Andelle (collège) de 12 heures 25 à 16 heures 55
de Fleury sur Andelle au centre de Paris (musées...) de 8 h 30 à 18 h 30.


B. LOT 2 : VOYAGE AU FUTUROSCOPE.
Un groupe d'au plus 52 élèves encadrés par quatre professeurs participera à un séjour au Futuroscope à Jaunay Clan dans le département de la Vienne du 22 au 23 mars 2018. Il partira de Fleury sur Andelle le jeudi 22 mars vers 5 heures. Au retour, il quittera ce lieu le vendredi 23 mars pour arriver à Fleury vers 22 heures 30. Il n'y aura pas de déplacements entre ces deux trajets.
L'offre du candidat comprend le prix de la prestation assurée dans un car de grand tourisme et tous les frais annexes éventuels (péages, stationnement, repas et hébergement du conducteur...).


3. RECEPTION DES OFFRES.
Etablies en langue française, les offres doivent comprendre :
- le prix des sorties ou des trajets de voyage mentionnés ci-dessus
- les renseignements nécessaires à la détermination de la qualité des prestations du candidat (voir ci-dessous la rubrique relative à l'attribution du marché)
- l'acte d'engagement ci-joint, complété, ou les actes d'engagement, selon le cas.
Les candidats peuvent joindre à leur offre tout document qu'ils jugeraient utile.
Les offres sont reçues jusqu'au 5 janvier 2018 à 11 heures, par courrier recommandé avec demande d'avis de réception, par courriel dont il sera accusé réception ou directement par dépôt au collège.
Le pouvoir adjudicateur prendra sa décision dans de brefs délais, informera les participants du résultat et notifiera le marché au titulaire.


4. PAIEMENT DES PRESTATIONS.
Les prestations des sorties seront payées par mandatement administratif, après leur réalisation, sur présentation de la facture établie en langue française, revêtue des mentions légales indiquées dans le code général des impôts, annexe 2, articles 242 nonies et 242 nonies A et comportant le relevé d'identité bancaire du titulaire du marché au format SEPA. Les prestations de voyage peuvent faire l'objet de paiement d'un acompte dans la limite de 70 % du prix total, le reste étant réglé à l'issue du voyage.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

05/01/2018 à 11h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège Guy de Maupassant
Adresse	28 rue Roland Pasquier BP 5 27380 FLEURY SUR ANDELLE France

Nom	M. JOLEC Jean-Yves
Téléphone	02 32 49 00 68
Fax	02 32 48 75 15
Email	int.0271098x@ac-rouen.fr

M. HAFSAOUI Mammar