PAJI/16/02958

MAPA simplifié : La présente consultation porte sur la fourniture de manuels scolaires (nouveaux manuels ou renouvellement et réassort des anciennes collections) pour l’année civile 2016, pour une somme comprise entre 6 000 euros et 30 000 euros TTC. Ce chiffre n’engage en rien l’établissement sur les quantités réelles commandées. Ce contrat n'est pas renouvelable et ne comporte pas de tacite reconduction.

Le présent marché est un marché à bons de commande, émis par l’établissement au fur et à mesure des besoins auprès du fournisseur retenu, à l’issue de la consultation pour l’année civile 2016. La commande principale sera établie à partir du 10 juin 2016 et la livraison se fera jusqu'au 12 juillet et entre le 25 et 30 août 2016. Le marché ne deviendra définitif et ne pourra recevoir exécution qu’après notification au fournisseur retenu.

Les critères retenus pour le choix de l’offre la plus économiquement avantageuse sont pondérés comme suit :
1- le prix : 60 %
2- les conditions et délais de livraison (frais de port…) : 30 %
3- les conditions de reprise et d’échange: 10 %

Modalités de règlement
Le fournisseur présentera une facture ainsi qu'un RIB IBAN, par commande ou par livraison.
Le paiement sera effectué par mandat administratif à 30 jours de réception de facture et par virement sur le compte du titulaire. (Décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics)
Rupture de l’accord
Le collège se réserve le droit d’interrompre le contrat :
• Problèmes de livraison, quel qu’en soit le motif
• Manquement aux conditions et tarifs proposés lors du marché
• Litiges de facturation

Le collège peut recourir ponctuellement à un autre fournisseur en cas d’impossibilité du candidat à fournir l’un des produits du présent marché.
Le collège peut mettre fin à l’engagement en cas d’impossibilité à assurer les conditions du marché.

Conditions de remises des offres :
Les offres devront parvenir au plus tard le Mercredi 8 Juin 2016 au Service intendance du Collège les 3 vallées, soit expédiées par voie postale, soit déposées directement à l'accueil de l'établissement.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

08/06/2016 à 16h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège Les 3 Vallées
Adresse	10 rue du Collège 07800 LA VOULTE SUR RHONE France

Nom	Mme BROT Christine
Téléphone	04 75 62 01 88
Fax	04 75 62 26 23
Email	christine.brot@ac-grenoble.fr

M. HUAN Thierry